• Arrêté 711 du 03 novembre 2011 : fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. (Français / Arabe)
  • Arrêté 712 du 03 novembre 2011 : fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master. (Français / Arabe)
  • Arrêté 713 du 03 novembre 2011 : fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat. (Français / Arabe)
  • Arrêté 714 du 03 novembre 2011 : portant modalités de classement des étudiants. (Français / Arabe)
  • Arrêté 715 du 03 novembre 2011 : fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université. (Français / Arabe)
  • Arrêté 451 du 09 décembre 2012 : portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master. (Français / Arabe)
  • Arrêté 452 du 09 décembre 2012 : portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention de diplôme de licence et du diplôme de master. (Français / Arabe)
  • Arrêté 453 du 09 décembre 2012 : portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master. (Français / Arabe)
  • Arrêté 364 du 09 juin 2014 : fixant les modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence. (Français et Arabe)
  • Arrêté 371 du 11 juin 2014 : portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur. (Français et Arabe)
  • Guide LMD : (Français / Arabe)
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