- Decret : Décret exécutif n=° :98-254 du 24 rabie ethani 1419 correspondant au 17 août 1998 relatif à la formation doctorale, à la post-graduation spécialisée et à l’habilitation universitaire (JO N° 60 du 19 Août 1998, Page 9 à Page 21).
- Arrêté d'habilitation :
- vétérinaire : Arrêté n=° 380 du 23 juillet 2012 habilitant l’universitaire d’el tarf à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire en Sciences Vétérinaires.
- Agronomie : Arrêté n=° 588 du 18 septembre 2013 habilitant l’universitaire d’el tarf à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire en Sciences Agronomiques.
- Biologie : Arrêté n=° 441 du 07 juillet 2014 habilitant l’universitaire d’el tarf à la formation en vue de l’obtention du diplôme de doctorat et à organiser et délivrer l’habilitation universitaire en Sciences Biologiques.