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Textes Réglementaires  

Circulaire n°03 du 07 Juillet 2019 fixant les conditions de soutenance d'une thèse de doctorat et ses modalités (Arabe - Français)

Liste des textes réglementaires arrêtés n° : 1145, 272, 362, 363, 364, 371, 711, 712, 714 et 715

قائمة النصوص القانونية قرارات رقم : 1145، 272، 362، 363، 364، 371، 711، 712، 714، 715

 Détail des : Textes Réglementaires

   

documents VRelex  

قرار رقم 742 مؤرخ في 12 فيفري 2019 يحدد معايير الإنتقاء في برنامج تحسين المستوى في الخارج

Arrêté n°742 du 12-02-2019 fixant les critères de sélection d'admissibilité au programme de perfectionnement à l'étranger

(Détail)

PNE 2019-2020 (plus de détail)

Instruction n° 02 du 14 juin 2017 relatif au perfectionnement à l'étranger Télécharger

تعليمة رقم 02 بتاريخ 14 جوان 2017 تتعلق بتحسين المستوى تحميل

Documents Stage de courte durée

Conventions : Internationales Nationales Locales

Offres de bourses et Séminaires pour L’année 2017

   

Guide & textes Système LMD  

   

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Guide pratique du LMD ( Français / Arabe )

Textes réglementaires :

Arrêté

Français

Arabe

Arrêté 711 du 03 novembre 2011 : fixant les règles d’organisation et de gestion pédagogiques communes aux études universitaires en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.

 

 
Arrêté 712 du 03 novembre 2011 : fixant les modalités d’évaluation, de progression et d’orientation dans les cycles d’études en vue de l’obtention des diplômes de licence et de master.

 

Arrêté 713 du 03 novembre 2011 : fixant la composition et le fonctionnement de la commission du tutorat.  
Arrêté 714 du 03 novembre 2011 : portant modalités de classement des étudiants.  
Arrêté 715 du 03 novembre 2011 : fixant les conditions d’obtention du diplôme de master aux étudiants inscrits pour l’obtention du diplôme d’ingénieur d’Etat, du diplôme d’architecte dans les écoles hors université.  
Arrêté 451 du 09 décembre 2012 : portant définition des caractéristiques relatives à l’attestation provisoire de succès dans les cycles d’études en vue de l’obtention du diplôme de licence et du diplôme de master.  
Arrêté 452 du 09 décembre 2012 : portant définition des caractéristiques relatives au relevé de notes dans les cycles d’études en vue de l’obtention de diplôme de licence et du diplôme de master.  
Arrêté 453 du 09 décembre 2012 : portant définition des caractéristiques relatives au document descriptif annexé au diplôme de licence et au diplôme de master.  
Arrêté 364 du 09 juin 2014 : fixant les modalités et conditions d’accès des titulaires d’un diplôme d’Etudes Universitaires Appliquées à la formation en vue de l’obtention du diplôme de licence.  
 Arrêté 371 du 11 juin 2014 : portant création, composition et fonctionnement des conseils de discipline au sein des établissements d’enseignements supérieur.  
   
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